Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
BDT Investment, Inc.

Numéro de dépôt :
97658934
Date de dépôt :
14/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2027

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 janvier 1997 par BDT Investment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est BDT Investment, Inc. domicilié(e) 1st Floor, Hastings House, Balmoral Gap, CHRIST CHURCH - Barbade.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DUPUY-MANAUD Jean-Denis domicilié(e) 1 Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE-LACASSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658934.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 14 janvier 2027.

BDT Investment a également déposé les autres marques suivantes : ARTURO'S


BDT Investment, Inc. - 1st Floor, Hastings House, Balmoral Gap, CHRIST CHURCH - Barbade


M. DUPUY-MANAUD Jean-Denis - 1 Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE-LACASSE - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2006 n°2330025 - Publication au BOPI 2006-12-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Errata - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Inscription le 28 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690030 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2016 n°2633790 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-12-01

Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande. Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes. Service de restauration; service de restauration à service rapide ou à emporter

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.